Mentions légales

1. Le présent site internet est édité et géré par l’association dmots2zic, association régie par la loi du 1er juillet 1901

•⁠  ⁠Siège social : 15 rue Hutan – La rouge-mare – 27150 Martagny

•⁠  ⁠Numéro RNA : W601002770

•⁠  ⁠Numéro SIRET : N° 52417499200015

•⁠  ⁠Adresse e-mail : assodmots2zic@gmail.com

•⁠  ⁠Téléphone : 06 84 77 11 92

2. Responsable de la publication

•⁠  ⁠Directeur de la publication : Sonia Vandoux

3. Hébergement :

Le site est créé et hébergé via l'outil Google Sites, fourni par la société Google

•⁠  ⁠Hébergeur : Google Ireland Limited

•⁠  ⁠Adresse de l'hébergeur : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande

•⁠  ⁠Contact hébergeur : +353 1 436 1000 (ou en ligne via les formulaires de support Google)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo) présents sur ce site est la propriété exclusive de l’association dmots2zic, sauf mention contraire. Toute reproduction ou distribution non autorisée de ces éléments est interdite.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

L'association s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données (via un éventuel formulaire de contact ou d'inscription) soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

•⁠  ⁠Vos données ne sont jamais transmises ou vendues à des tiers.

•⁠  ⁠Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles.
Pour l'exercer, contactez nous via le formulaire du site